www.jbourse.com

Mentions Légales

Droits informatiques et liberté

Le(s) service(s) de la société dispose(nt) de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement le suivi et les statistiques de ce site.
Ces données sont non nominatives et seules sont récupérées les données issues de connexion.
Toutefois si vous êtes amenés à renseigner des formulaires sur ce site, les informations seront stockées dans une base de donnée aux fins légales d'historisation pour une durée de cinq années.
Les informations enregistrées sont réservées à l'usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent pas être communiquées à des destinataires externes à la société.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service client de la société ou par le formulaire de contact disponible sur le site.
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant, sauf s'il s'agit de traitement pour des besoins légaux (facturation, etc ).


Forum : information relative au droit d'accès

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Contact : voir ci-dessous.

Adresse et informations sur le site


  • Nom de domaine déposé le : 20 Décembre 2004
  • Numéro d'agrément CNIL : 1143686
  • Adresse de la société gérant le site : GERARD Jean Noel - 36 rue Chaudot - Résidence le Tholon 4 - F89300 JOIGNY
  • Adresse du responsable légal : GERARD Jean Noel - 36 rue Chaudot - Résidence le Tholon 4 - F89300 JOIGNY
W3C Check